La longévité d’une marque n’est pas nécessairement garantie. C’est ainsi que de nombreuses marques sont déchues au fil du temps, souvent par inaction ou négligence. Bien que l’enregistrement d’une marque soit un processus complexe, qui nécessite la mise en place d’une réelle stratégie d’action, il ne constitue pas la fin du processus.
La vie de votre marque ne fait, en réalité, que commencer.
Il semble important de souligner que l’enregistrement n’est valable que pour une durée déterminée. En France, la marque est protégée pour 10 ans à compter de la date de dépôt. C’est également le cas dans la plupart des pays, et pour les marques internationales enregistrées dans le cadre du protocole de Madrid, bien que des différences résident dans la mesure du temps. Certains offices prennent pour point de départ la date de la demande alors que d’autres partent de la date de l’enregistrement.
Que vous disposiez d’un très large portefeuille de marque ou relativement restreint, il est primordial de disposer d’un système de gestion des marques afin d’éviter la perte accidentelle des droits. Une bonne tenue des registres ainsi que le respect des délais permettront de garantir que vos marques ne soient jamais déchues.
Une marque peut donc être protégée de très nombreuses années, tant qu’elle continue de remplir la fonction qui lui est définie par le Code de la propriété intellectuelle, c’est-à-dire tant qu’elle permet de distinguer des produits ou services particuliers. C’est la raison pour laquelle certaines marques comme Peugeot continuent à être utilisées plusieurs décennies après leur enregistrement. Cependant, cette protection ne peut s’inscrire dans la durée que si elle est régulièrement renouvelée.
Autrement, les droits s’éteignent parce que le propriétaire de la marque n’a pas respecté le processus de renouvellement ou du fait d’un oubli de s’acquitter de la taxe de renouvellement. Avec un portefeuille de plusieurs marques et les délais s’étalant sur de longues périodes, les erreurs et oublis sont fréquents. De nombreux portefeuilles de marques sont composés de plusieurs types de marques telles que les marques verbales ou des logos.
Pour une bonne gestion des portefeuilles de marques, il est nécessaire de disposer de systèmes d’enregistrement fiables, comprenant les détails de tous les enregistrements, les dates, les documents supplémentaires qui pourraient être nécessaires et, surtout, des alertes sur les dates limites à venir.
C’est précisément dans cette perspective que nous avons créé IPzen ! Depuis 2014, IPzen est une plateforme collaborative de gestion de portefeuilles de marques, comprenant des modules dédiés aux actifs en propriété intellectuelle.
IPzen est un outil collaboratif mais aussi intuitif créé par des juristes, pour des juristes. Notre solution vous offre la liberté de travailler à distance ou au bureau en toute sécurité, sur l’ensemble de vos dossiers et de vos portefeuilles de marques. La plateforme est constituée d’une base commune comprenant un tableau de bord, un agenda afin de gérer les délais, un module de gestion des dossiers et un annuaire.
C’est une solution entièrement modulable et personnalisable en fonction de vos besoins.
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