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Recherche d’antériorité de marque
Avant de déposer une marque ou un dessins et modèles, il est essentiel d’effectuer une recherche d’antériorité. Cette étape vise à vérifier la disponibilité du signe ou du dessins et modèles, et à réduire les risques de conflit avec des titulaires de droits existants. Chez IPZEN, nous facilitons cette recherche grâce à un service complet qui couvre également les dénominations sociales et les noms de domaine.
Points clés
Recherche d'antériorité marque gratuite
Recherche d'antériorité de noms de domaine, dessins et modèles
Recherche d'antériorité de dénominations sociales pour une sécurité renforcée
Accès à la base de données INPI pour une recherche approfondie
Qu’est-ce qu’une recherche d'antériorité ?
Une recherche d'antériorité consiste à vérifier si l’élément que vous envisagez de déposer est unique et ne contrevient pas à des droits préexistants de tiers. Cette vérification est cruciale pour éviter des litiges potentiels et pour s'assurer que votre titre est bien protégeable. IPZEN fournit un service complet de recherche d'antériorité, incluant des recherches dans la base de données de l'INPI, ainsi que dans des bases de données internationales.
Pourquoi est-elle nécessaire ?
Les types de recherche d'antériorité proposés par IPZEN
IPZEN va au-delà de la simple recherche de marques, en fournissant une couverture complète pour divers éléments de propriété intellectuelle.
Recherche d'antériorité de marque
La recherche de marque est la première étape pour garantir que votre nom, logo, slogan ou autres sont disponible. IPZEN vérifie dans la base de données de l'INPI et dans d’autres bases internationales pour garantir que votre marque est unique et éligible à l’enregistrement.
Recherche de dénominations sociales et enseignes
Pour les entreprises, il est également crucial de vérifier les dénominations sociales. Cela inclut la vérification que le nom de l’entreprise ne soit pas déjà enregistré et protégé par une autre société. En effectuant cette recherche, IPZEN vous aide à sécuriser le nom de votre entreprise contre les conflits potentiels.
Recherche de dessins & modèles et droits d'auteur
IPZEN vous accompagne également dans la protection de vos créations en vous assurant que les dessins et modèles que vous déposez n’ont pas de précédent juridique qui pourrait poser problème.
Recherche d'antériorité pour les noms de domaine
IPZEN inclut une recherche d'antériorité pour les noms de domaine, en vérifiant les domaines enregistrés et en identifiant les noms disponibles. Cela permet d’éviter des conflits d'utilisation et de renforcer votre image numérique.
Audit des noms de domaine
Un audit des noms de domaine permet de déterminer les domaines associés à votre marque et ceux à surveiller. IPZEN réalise cet audit en analysant les noms de domaine actuellement enregistrés et en identifiant des opportunités d’acquisition pour une présence en ligne cohérente.
Avantages d’une recherche d'antériorité avec IPZEN
La recherche d'antériorité de marque avec IPZEN est plus qu'une simple vérification : c’est un moyen de s’assurer que l’investissement dans votre actif immatériel est sécurisé.
Comment se déroule une recherche d'antériorité avec IPZEN ?
Le processus est simple et efficace. Voici les étapes clés que nous suivons pour chaque recherche d'antériorité :
Exemples de situations où la recherche d'antériorité est indispensable
Cas 1
Une startup technologique souhaitant déposer une marque unique
Une startup souhaitait déposer le nom de sa nouvelle application mobile. Grâce à la recherche d'antériorité d'IPZEN, elle a découvert qu'un nom similaire existait déjà dans son secteur. Elle a donc pu adapter sa marque et éviter des litiges coûteux.
Cas 2
Une société internationale cherchant à protéger son logo
Une entreprise internationale envisageait de protéger son logo. La recherche a révélé un dessin similaire déposé par une autre société dans un marché clé. Grâce aux recommandations d'IPZEN, la société a modifié son logo et obtenu une protection sans conflit.
Questions fréquentes sur la recherche d'antériorité
Combien de temps prend une recherche d'antériorité ?
La recherche d’antériorité peut prendre de quelques jours à plusieurs semaines, selon la complexité de la marque et des bases de données à consulter.
Quels éléments sont inclus dans la recherche d'antériorité ?
Chez IPZEN, nous vérifions les marques, les dénominations sociales, les dessins et modèles, les droits d’auteur, et les noms de domaine.
La recherche d'antériorité garantit-elle que ma marque soit acceptée ?
Non, bien que la recherche minimise les risques, elle ne garantit pas à 100 % l’acceptation. Toutefois, IPZEN vous fournit des recommandations pour maximiser vos chances.
Combien coûte une recherche d'antériorité avec IPZEN ?
Le coût varie selon le nombre de territoires et d’éléments à vérifier. Contactez IPZEN pour un devis personnalisé.
La recherche d’antériorité est une étape essentielle pour protéger les intérêts de votre entreprise dans le cadre de la gestion de ses droits de PI. Avec IPZEN, bénéficiez d’un service complet et d’une expertise juridique qui vous assurent une tranquillité d’esprit dans vos démarches. Nos solutions de recherche incluent des analyses approfondies et des rapports détaillés pour vous aider à éviter les conflits et à sécuriser votre investissement. Contactez IPZEN dès aujourd’hui pour lancer une recherche d’antériorité et vous garantir une sécurité juridique optimale.